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Marques déposées par OPTA DIFFUSION
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SPOT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPOT
OPTA DIFFUSION

Numéro de dépôt :
95596175
Date de dépôt :
07/11/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/11/2005

Présentation de la marque SPOT

Déposée le 7 novembre 1995 par OPTA DIFFUSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SPOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-50 du 15 décembre 1995.

Le déposant est OPTA DIFFUSION, domicilié(e) 16 Avenue TRUDAINE, 75009 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OPTA DIFFUSION (SARL) - France.

La marque SPOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95596175.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPOT est expirée depuis le 7 novembre 2005.

OPTA DIFFUSION a également déposé les autres marques suivantes : SYSTEME SOLAIRE , ESTWEST , PNAPP


OPTA DIFFUSION - 16 Avenue TRUDAINE, 75009 PARIS - France


OPTA DIFFUSION (SARL) - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-16

Publication - Publication le 15 déc. 1995 au BOPI 1995-50

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